[RADAR] - Quelle procédure ? - Coup de gueule

[JF974]

Salut, je poste un nouveau message car ceux déjà évoqués ne répondent pas exactement à ma question.

En faite, hier je rentré sur Saint-Denis après le boulot et sur le littoral au niveau de la Grande Chaloupe je vois 2 gendarmes motards sur le pont, après être passé j'en ai vu un qui me suivait jusqu'au tunnel puis il m'a dit de me ranger.

Là, il me demande de couper le moteur (normalement c'est le contact qui faut couper non ?) et mes papiers. Je m’exécute et il me dit alors qu'il me verbalise pour excès de vitesse, de là je dis OK (mon compteur de vitesse fonctionne plus donc pas trop de moyen de contester), le gendarme me sort alors un vieux papier tout froissé et dessus il était marqué 3 vitesse:

- vitesse relevée 128 km/h = vitesse retenue 121 km/h
- vitesse relevée 117 km/h = vitesse retenue 111 km/h
- vitesse relevée 96 km/h = vitesse retenue 91 km/h

Il me dit vous voyez ont vous a pris a 117 km/h ce qui vous fait un excès de vitesse de 21 km/h.
Et là je me pose une question, ne doit-il pas me montrer les jumelles au lieu d'un vulgaire papier avec des vitesses prédéfinies dessus?

On continu la discussion (oui on discute car il a pris un malin plaisir à me verbaliser et moi j'avais pas envie de m'énerver donc j'répondais pas trop mal pour pas que sa parte en c....).
Je lui dis que Monsieur je n'ai plus de compteur fonctionnel je me calquer donc sur la vitesse du fourgon juste devant moi et là il a eu un moment d'hésitation et il me demande quel fourgon? Je lui dis oui justement pourquoi m'avoir arrêter moi et pas le fourgon devant moi qui roulait à la même vitesse. Il ma répondu qu'il avait carrément pas vu de fourgon sur la route.

Voilà j'ai pris mon PV et j'ai mangé ma rage, et je pousse aussi un coup de gueule parce que vu la procédure qu'emploi les gendarmes, n'importe qui peu avoir n'importe quel PV sans pouvoir le vérifier, ni le contester.

Vous est-il déjà arrivé ce genre de situation?

D'autant plus qu’apparemment il est très difficile de demander un recours pour les PV car c'est notre parole contre celle du gentil Monsieur en uniforme assermenté à piocher dans votre poche.

[dj_boss]

A ce que j'ai compris, quand c'est le motard qui t'arrête, tu peut contester le PV, car c'est n'est pas lui qui a constater l'infraction, mais c'est au flic avec les jumelles de te dresser la contravention !!!
J'ai lu ça quelque part sur le forum, mais je ne sais plus où ^^

Apres c'est la faute à pas de chance, ça aurait pu etre le fourgon, mais là c'est tombé sur toi !!!

C'est chiant, mais la France à un système tellement SUPER, que la vie devrait être ROSE tous les jour (humour nooiiirrrr)

[JF974]

Le truc c'est que je me demande si yiavai vraiment les jumelles. Il m'a montré un spéce vieux papier avec imprimé 3 vitesses dessus. Il a ptete choisi la vitesse au hasard et même, entre 120 km/h et 90 km/h je sais quand j'abuse de la pédale.

C'est le fait que je peux pas vérifier l'infraction qu'il me reproche qui me met hors de moi et je doute franchement que dans la circulation ou j'étais que je pouvait passer 120 km/h dans un virage avec le fourgon devant moi. C'est vraiment une situation improbable pour moi. En tout cas je vais payer sa m.... et contester pour voir c'que sa peut donner.

Merci de ta réponse.

[dj_boss]

De rienn

JAMAIS, si tu veux contesté FAUT SURTOUT PAS PAYER !!!!
Si tu pais l'amende c'est trop tard !!!

[JF974]

Ben sa sera hyper super méga majoré comme amende après non ?

[Spyke974]

A ce que j'ai compris, quand c'est le motard qui t'arrête, tu peut contester le PV, car c'est n'est pas lui qui a constater l'infraction, mais c'est au flic avec les jumelles de te dresser la contravention !!!

Tout à fait, c'est celui qui constate l'infraction qui doit te verbaliser, donc tu es en mesure de le contester

[JF974]

Donc pour le contester je ne doit pas payer l'amende, mais elle sera majorée tout de même ?
Et comment savoir si c'est lui ou son collègue qui avait les jumelles ? Sachant que celui qui ma verbaliser ne ma ABSOLUMENT rien présenter.

Je vais roder les textes de lois la dessus, je revient ...

[Spyke974]

Donc pour le contester je ne doit pas payer l'amende, mais elle sera majorée tout de même ?
Et comment savoir si c'est lui ou son collègue qui avait les jumelles ? Sachant que celui qui ma verbaliser ne ma ABSOLUMENT rien présenter.

Je vais roder les textes de lois la dessus, je revient ...

Par contre là je sais pas.

Mais je pense pas que ce soit lui qui avait les jumelles, la plupart du temps c'est un gars aux jumelles, qui informe son collègue en moto

[JF974]

Ok donc la la tâche s'annonce plutôt rude, mais jlâche pas, jvais essayer de trouver d'autres infos.
C'est de l'abus quand même.

Et merci pour vos réponses.

[JF974]

Premier point : pas de photo systématique

Tous les radars ne prennent pas de photographie.
En pratique, pour la plupart des interceptions il n'y aura pas de photo... sinon ils ne vous auraient pas intercepté... <- BEN VOYONS !!
Les radars de type laser (jumelles ou pistolet : EUROLASER, MULTALASER, ULTRALYTE)ne permettent pas la prise de photo.
La constatation d'un excès de vitesse sans prise de photo est parfaitement légale, inutile donc d'espérer examiner une photo qui n'existe pas...
De nouveaux appareils de même dimension que les jumelles de type EUROLASER permettront à l'avenir la prise de photo. Mais en attendant l'arrivée des appareils, l'automobiliste incrédule pourra toujours demander à voir l'affichage de la mesure sur le cinémomètre.

Deuxième point : aucune obligation pour les Forces de l'Ordre de montrer le relevé de la mesure

Les agents peuvent éventuellement faire droit à la demande de l'automobiliste, mais ils ne sont aucunement obligés de le faire. Et d'ailleurs, dans bien des cas, l'agent ne peut tout simplement pas le faire. En effet, beaucoup de contrôles de vitesse sont opérés par le biais d'un dispositif à deux postes : un poste de contrôle avec un agent mesurant la vitesse avec un cinémomètre et un poste d'interception avec un ou des agents qui dressent l'avis de contravention.

Ce dispositif à deux poste est parfaitement légal.

Tout ça pour dire que le gendarme qui constate l'infraction, n'est pas obligatoirement celui qui vous notifie le PV.
Et tout ça pour dire encore que le gendarme peut arrêter N'IMPORTE QUI pour N'IMPORTE QUOI.

Source: http://www.maitreledall.com/article-exc ... 51005.html

PS: Ne pas prendre cette article au sens strict. Attendons de lire les textes de lois.

[bll 974]

Le gendarme est assermenté il a juré devant un tribunale doncnotre parol ne vos pas grand chose face a lui ...

Tu t'en sort plutot bien je trouve ,il a été gentil avec toi le Mr .
Moi je serai toi je paye mon PV et je repart mon compteur sen vouloir t'offencé je pense que tu te doutai bien que le fourgon ne roulai pas a 90...
Par contre je doute que tu puisses constesté car si tu as signé le PV cela veut dire que tu es d'accord avec le constast du gendarme.
Pour contesté j'ai toujours entendu qu'il fallai pas signé!

[JF974]

Non non je ne reproche pas le fait d'avoir était choper, mais je reproche l'abus qu'il peut y avoir.
Les PV sa ressembles de plus en plus a prend sa dans les dents et tais-toi.

Il y a de moins en moins de liberté pour se défendre.

On roulait à plus de 90 - Oui mais ce que je veux dire ce qu'il aurait pu me dire que je roulais à 150 km/h et là c'est pas juste PV et 2 points c'est carrément le permis qui saute. D'autant plus que je n'aime pas leur façon de faire, comment un gendarme peut-il verbaliser sans devoir en apporter la preuve alors que le contrevenant doit pour pouvoir se défendre apporter la preuve contraire.

[JF974]

Et concernant la signature du PV, même si tu ne signes pas, la contravention est légale car maintenant on peut même te flasher et te verbaliser sans t'intercepter.

Qu'est-ce qu'elle est belle la REPRESSION.

Et même si jme suis fait prendre par ma faute sa fait c.... quand même de payer. lol

Mi caca pas l'arzent moins.

[Turtle]

Contacte M. Bijard de l'association Ni voyous Ni soumis il pourra t'aider, en tout cas pour contester il ne faut pas payer c'est sur et il me semble même qu'il ne faut pas signer le PV, en tout cas en théorie c'est celui qui constate qui doit sanctionner.

[rs-ludo]

Contacte M. Bijard de l'association Ni voyous Ni soumis il pourra t'aider, en tout cas pour contester il ne faut pas payer c'est sur et il me semble même qu'il ne faut pas signer le PV, en tout cas en théorie c'est celui qui constate qui doit sanctionner.

+1 pour le contact! Ceci dit, je suis d'accord avec bll, pour contester un PV, il ne faut pas le signer à la base! A partir du moment que tu signes, c'est que tu es d'accord avec sa!

[Turtle]

Exact, ça confirme bien ce que je pensais

[bll 974]

Et concernant la signature du PV, même si tu ne signes pas, la contravention est légale car maintenant on peut même te flasher et te verbaliser sans t'intercepter.

Qu'est-ce qu'elle est belle la REPRESSION.

Et même si jme suis fait prendre par ma faute sa fait c.... quand même de payer. lol

Mi caca pas l'arzent moins.

J'ai pas dit que le PV non signé n'etait pas légal, mais que la contestation ne peut-etre fait si tu as signé le PV au paravent( c ceque j'ai entendu a verifié), donc l'enjeu ne vaut pas la chandelle.

Du fait que s'est un forfait que tu paye, si tu conteste et que le juge confirme que tu aetait en tord, le juge ne tien plus compte du forfait et la le prix du PV grimpe vite pour s'approché des 4 chiffres que des 2 chiffres habituel .

[JF974]

Oh m... jvoulais essayer de voir ce que sa donnerai en contestant mais bon au delà du fait d'avoir été verbaliser, le papier avec la vitesse retenue pour laquelle il m'incrimine est super suspect.
Comme par hasard, la vitesse à laquelle jme suis fait prendre est imprimé en noir et blanc sur un papier !!!
A moins que bana y marche ek un limprimante dan' top case !