Excès vitesse constaté sans radar, Sanction?

[bll 974]

vu a la télé
il peuvent verbalisé comme la dit glacier plus convocation tribunal ,mais tu garde tes points a ceque j'ai compris car il ont pas de moyen de précisé la vitesse a laquelle tu etais pr evité les abus de pouvoir je pense ..

Pas toute gendarme les sauvages

[tchouk974]

Petite histoire vécue..
J'ai été convoqué à malartic en juillet 2008 pour des faits qui s'étaient produit en mars 2008 sans recevoir de courrier. Ils m'ont juste passer un coup de fil un mardi soir pr me dire que j'étais convoqué...j'y ais pas cru donc je suis pas parti au rdv. Le soir du rdv vers les 21H ils me rappellent pr me demander si je ne venais pas....au tél chui rentré sur le flic (sans savoir que c t un flic je croyais que c t une blague ) genre il faut une convocation écrite (courrier) et tout. Le lendemain pris de remord j'appelle Malartic pr voir si on peut convoquer les gens le soir tard et par appel téléphonique surtout et on me rétorque que oui.... Pianiiz chui parti direct le soir là-bas, me suis pris un savon pask chui pas venu et on m'a donné un autre rdv qui était pr le mois de juillet donc. Le jour du rdv officiel lol j'y v. C'était un mardi matin. Là un flic prend mon état civil, le job que je faisais, mes revenus mensuels et tout et je vous jure les mecs c t genre on te pose une question réponds juste par oui ou par non n'essaies meme pas d'expliquer le pourquoi du comment, genre on est djà un grand criminel...trop d'anecdotes à raconter je préfére passer ms c t digne d'une caméra cachée . Bref, le flic me dit les effractions commises sur les 2 voies de l'umab :
- vitesse excessive
- g soi disant doublé par la droite
- regime moteur excessif
- bruit de l'échappement trop fort
- et le final g t au moins à 190 Km/h

J'ai tout nié j'ai juste dit que pr la vitesse g t certainement pas à 190

Le flic m'a fait signer la déposition et m'a dit que je serai convoqué par le tribunal de police.

A un moment j'avais demandé à aller au wc, le flic m'a sorti que je pouvais pas que lui il étais fatigué, que sa jrée a été pénible, tt le tralala, teuh j'vous jure je les ai jamais aimé de par mes experience avec eux ms ce jour là c t le pompon

Au final juska today...rien..pas de preuve rien...
j'pense qu'ils étaient sur le pont du zoo et ils m'ont vu passer mais mank de po pr eux je sortais de l'ouest et l'umab pr la pousse tres peu pr moi, alors tous les faits qu'ils me repprochaient je savais que c t faux juste un coup de pression.

Tt ça pr dire que s'ils doivent te verbaliser, tkt, ils vont le faire ti suite

[michong_RC_bleu]

"régime moteur excessif" ==> Mdr

C'est quoi un régime moteur excessif, je serais curieux de savoir !

Excellent ces flics

Faut les envoyer balader, bien joué

[run rs]

"régime moteur excessif" ==> Mdr

C'est quoi un régime moteur excessif, je serais curieux de savoir !

Excellent ces flics

Faut les envoyer balader, bien joué

J'ai deja eu ce genre de remarque d'un flic aussi, Le terme employé etait "conduite en surégime" et que c'était verbalisable.
Mais que du bleuf.

[michong_RC_bleu]

Oh bordel !

Le flic qui me sort ça il a intérêt à avoir de bons arguments

[glacier]

Bonjour,
J'ai recement pris un PV pour

utilisation en agglomeration, par conducteur d'un vehicule, du moteur à des régimes excessifs, prévu et reprimé par l'article R318-3 du CR

L'article R318-3 dit :

Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Mon dispositif d'echapement n'est pas modifié, ni defectueux, je n'enfreins donc pas l'article R318-3 ?

J'ai contesté et on me reponds :

Je vous informe qu'il ne sera pas procédé au classement de cette affaire, l'infraction ayant été constatée de façon regulière et les faits etant établis. Aucune preuve contraire n'est rapportée

Puis je faire "appel" ?

Merci d'avance de votre aide.

source : http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_81493.html

[Arson974]

Ah bon?????



On dit que nul n'est censé ignorer la loi mais la....

[Nocif]

Ah bon?????



On dit que nul n'est censé ignorer la loi mais la....

Maintenant tu connait

[xclusif black]

Est-ce normal qu'ils m'ont laissé partir sans amende ? ni avoir rien signé?

[-<Efneuf>-]

Nemo censetur ignorare legem mdr.
Laisse faire le temps et tu verras, s'ils ont qq chose à te reprocher, ils t'appelleront pour te fixer un rdv.
Moi ils m'ont arrete une fois, monsieur, vous avez grillé un stop. Moi: non, ça a duré 5 Minutes. Je ne l'avais pas grillé jen étais certain, ils étaient super loin, ils m'ont testé. Au bout de 5 minutes ils ont laché l'affaire. Quand vous etes dans vot droit, faut pas lacher...

[bob974]

Normallement il peut te mettre une amende, c'est comme demander une preuve pour un pv alors qu'on était mal stationné, sans ceinture ou autre...J'ai jamais vu la police avec un appareil pour sa, quoiqu'il prennent des photos maintenant...