Excès vitesse constaté sans radar, Sanction?

[xclusif black]

Salut les namiz,
Ce week end je me suis fait poursuivre par des Gendarmes à cause d'un exces de vitesse constaté sans appareil. (Malheureusement je les ai pas vu ) donc je me suis arrété sagement! Un m'ont fait la morale... et l'autre passé un coup de file. Seulement ils m'ont redonné mes papiers sans amendes donc je voulais savoir si yaura une suite (amende, perte, de point, etc...) ou s'ils ont eu un grand coeur
Merci de votre aide

[glacier]

Boh pas d'inquiètude à avoir.

Normalement si ils t'ont rendu tes papiers sans rien te dire no soucy.

Par contre dans ce cas (pas d'appareil de mesure) il est en effet possible de te verbaliser :
"vitesse excessive" ou "conduite dangereuse".

Résultat, un pv de 70 ou 90 euros mais pas de point en moins mais ils te le font directement sur place. Voila le pire que tu risque

PS : le coup de fil c'est certainement pour voir si ta voiture était pas fiché volée ou mal immatriculé... formalité quoi --- enfin sa pouvait être aussi un coup de fil à sa femme en disant qu'il s'ra un peu en retard pour le diner parce qu"un citoyen honnête vient d'faire un excès et que son imbécile de collègue a tenu à s'arrêter pour faire la morale... Mais sa on le saura jamais

[michong_RC_bleu]

Mdr

Je veux voir le flic qui met un pv pour vitesse excessif sans appareil

Je confirme ce que dit glacier concernant la "conduite dangereuse".

C'est la seule chose qu'il puisse te dire.

Lorsque l'on t'arrête pour vitesse excessive il faut une preuve matériel sinon tu les envoies c.h.i.e.r

[xclusif black]

Enfet j'était pris a 140 (je sais je suis pas fier ) donc je redoute un convocation ou autre.

[glacier]

L'Excès de Vitesse

(partie 1 : exposé et contrôle de l'infraction)

Pédagogie :

La vitesse est forcément un facteur d'accident et/ou d'aggravation des conséquences d'un accident.

Juridiquement, en termes d'infractions, une vitesse est excessive ou inadaptée. On perçoit ici la nuance même si pour certains il s'agit d'une nouveauté. En effet, contrairement à une croyance trop fortement ancrée dans les esprits, il ne suffit pas de respecter les limitations de vitesse pour être en accord avec la loi et le code de la route.

Vous l'aurez compris, le Code la Route prévoit deux types d'infractions : le non-respect des limitations de vitesse d'une part et la non maîtrise de la vitesse, d'autre part.

Par "défaut de maîtrise de la vitesse", il faut entendre une vitesse inadaptée aux circonstances de la circulation. Les vitesses maximales autorisées ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation, c'est-à-dire bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état. Le conducteur doit rester constamment maître de sa vitesse et la régler en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles. C'est ce que rappelle le Code de la Route (R. 413-17). L'article donne une liste de onze circonstances dans lesquelles la vitesse doit être réduite, alors qu'auparavant, l'ancien article R. 11-1 faisait précéder cette liste de l'adverbe "notamment".
Article R.413-17


I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
6° Dans les virages ;
7° Dans les descentes rapides ;
8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

source : http://www.jurixt.com/droit/pv03.htm


Michong ils peuvent verbaliser pour vitesse excessive si ils considère que ta vitesse n'est pas adapter à la situation sans même savoir à quelle vitesse exacte tu es

[glacier]

Enfet j'était pris a 140 (je sais je suis pas fier ) donc je redoute un convocation ou autre.

n'avoue pas que tu étais à 140 dis que tu pensais être à 120 tout au plus et basta !!! SURTOUT si jamais t'es convoqué (selon je doute fortement quoi que sa m'est déja arrivé) NE DIS PAS que tu savais que tu étais au dessus de la vitesse limite et même si les gendarmes te mettes la pression...

Je me souviens lorsque j'ai été convoqué (à tord) j'ai relu ma déposition et le gendarme avait noté "je tentais de rattraper mon oncle" - j'ai dis NON j'ai jamais dis sa, il l'a effacé et jamais j'ai plus eu de news.

Par contre si il avais laissé cette phrase j'aurai du payé une vitesse excessive...

[xclusif black]

Et avant la convoquation le jour ou tu t'es fait arrété ils t'on dis quelques chose ou laissé partir sans amende comme moi?

[glacier]

Et avant la convoquation le jour ou tu t'es fait arrété ils t'on dis quelques chose ou laissé partir sans amende comme moi?

ils m'ont pas arrêté, ils ont juste relevé ma plaque... en fait c'était il y a quelques années on sortait d'un resto avec de la famille à saint denis pour un anniversaire. Retour à st andré, c'était un vendredi soir il y a avait de la pousse. Apparemment plusieurs véhicules ont doublé un camion de gendarmerie, dont mon oncle et moi. C'était à hauteur de quartier français.
J'avais vu de loin le camion de flic, et ma principale préoccupation était d'éteindre la lumière à l'intérieur de mon véhicule (tuning d'époque mdr) pour ne pas me faire remarqué. J'ai doublé le camion à 120Km/h MAXIMUM!!! il roulait à 90 pas plus...

Deux mois plus tard moi et mon oncle convoqué donc par déduction on remonte à cette date anniversaire. Mon oncle a dit qu'il roulait à 130Km/h pas plus, il a eu un PV vitesse excessive et moi j'ai dis que je roulais à la limitation, le flic a voulu inscrire n'importe quoi sur le rapport, après relecture j'ai refusé de signé si certains éléments n'étaient pas modifié et je n'ai jamais rien eu...

[xclusif black]

Ah ok Donc au max ça va me couter 90€ pour vitesse excessive alors! ça me rassure ^^
Merci bcp pour votre aide Glacier et Michong

[michong_RC_bleu]

glacier> ok pour la vitesse excessive mais tu auras une amende forfaitaire sans plus, au même titre que conduite dangereuse

Maintenant si tu es convoqué, tu racontes des conneries !

Ils n'ont aucune preuve matériel donc...

[glacier]

Ah ok Donc au max ça va me couter 90€ pour vitesse excessive alors! ça me rassure ^^
Merci bcp pour votre aide Glacier et Michong

Au pire oui sa va te couter sa. Pas de pts en moins ou de suppression de permis si tu vas pas dire j'étais à 180km/h j'avoue !!! bannissez moi... lol

N'empêche je remarque que les gendarmes utilisent de plus en plus l'intimidation envers ceux qui ne "connaissent" ou ne "s'intéressent" pas à la loi...

[michong_RC_bleu]

Glacier> vitesse excessive uniquement sur aveux...non ?

[xclusif black]

Oui 180 !!!!!!!
Oké je commence dès maintenant à reflechir sur la connerie à sortir et prendre des cours de théatre Loool

[michong_RC_bleu]

Glacier> vitesse excessive uniquement sur aveux...non ?

Une infraction d’excès de vitesse peut être constatée par les agents verbalisateurs sans avoir cependant recours à aucun radar. Il s’agit alors de l’infraction de vitesse excessive eu égard aux circonstances, sur le fondement de l’article R. 413-17 du Code de la route. Il est toutefois à noter que, dans cette hypothèse, l’automobiliste ne perdra aucun point mais restera redevable d’une amende de 4ème classe.
Pour que l’amende soit due, il suffit que l’identité du conducteur du véhicule soit relevée au moment de la commission de l’infraction.
Si l’automobiliste souhaite contester cette infraction, il devra tenter de rapporter la preuve – contre les constatations de l’agent verbalisateur assermenté – par des attestations rédigées par les personnes présentes au moment de l’infraction.

[xclusif black]

Ah bin j'aurais ça même ! parceque celui au tel relevé des infos de ma carte grise, etc...

[xclusif black]

Heuuu vous avez deja etendu parler d'ordonnance pénal ?

[djbest]

Salut moi g été attrapper année dernier a 200 km sur la route de st leu rn1 en montant le ptit quatre voix alors moin c'etait 2 semaine de suspension de permis direct obliger tel madame pour conduit l'auto et apres tribunal de proximité 200 eur d'amende

[djbest]

mi pense que ma chappe le maille la pas retire de point

[xclusif black]

T'as été flashé avec un radar ? ou c'était de vue ?

[geoffroy974]

de vue je pense, sinon il n'aurait plus de permis a cette vitesse la